Ai-je des droits sur le personnage que j’incarne dans un jeu vidéo en ligne ?

L’avatar comme représentation graphique du personnage

Cette question se résout au cas par cas. Nous pouvons distinguer trois situations différentes :

• Lorsque l’avatar résulte d’un choix limité parmi des personnages de base fournis par l’éditeur, les droits de propriété intellectuelle devraient être détenus par le créateur de l’avatar, soit l’éditeur du jeu.
• Lorsque l’avatar est créé par le joueur lui-même (si le degré de liberté est suffisamment important pour que la création ne soit pas anticipable par l’éditeur), il paraît envisageable que le joueur puisse prétendre disposer de droits d’auteur, sous réserve du caractère original de la création.
• Lorsque l’avatar est réalisé dans un contexte plus encadré par l’éditeur, il est possible d’admettre qu’il s’agisse d’une œuvre dérivée. L’exploitation (reproduction / représentation) de l’avatar par le joueur serait alors soumise à autorisation de l’éditeur.  

L’avatar comme émanation de la personnalité

Il est possible d’envisager pour un avatar la même protection que celle consentie pour un « personnage littéraire ». À ce titre, la liberté d’action d’un personnage dans certains jeux est suffisamment forte pour que sa protection par le droit d’auteur puisse être envisagée, le comportement de l’avatar reflétant la personnalité de celui qui le dirige.

GLOSSAIRE

Avatar: désigne la représentation numérique du joueur dans l’univers de jeu, son personnage. comme représentation graphique du personnage

Ainsi, lorsque les attitudes sociales et l’histoire d’un avatar rendent un personnage individualisable, sa protection au titre du droit d’auteur devient acceptable.

Droit à l’image de l’avatar

Dans le cas où l’avatar est une représentation physique suffisamment proche d’une personne, un droit à l’image pourrait alors être reconnu à la personne ainsi représentée. Pour autant, ce cas reste très marginal. On ne peut donc par principe reconnaître un droit à l’image de l’avatar.

Les atteintes faites à la réputation ou à l’intégrité d’un avatar participent du même principe. Le viol d’un avatar par exemple, aussi traumatisant soit-il pour le joueur, n’est pas une atteinte au joueur lui-même et cela ne devrait lui permettre aucune action en dehors de ce qui est prévu dans le cadre du jeu.